Nos statuts
Article mis en ligne le 8 avril 2026
dernière modification le 10 avril 2026

par Philippe

ARTICLE PREMIER - NOM

Il est fondé entre les adhérent(e)s aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre XXXXXXXXXXXXXXX, ci après appelée l’Association.

ARTICLE 2 - BUT OBJET

L’Association a pour objet de promouvoir les valeurs de la solidarité, de l’écologie, de la justice sociale, de la lutte contre toute forme de discriminations dans le Brivadois, en associant habitants, associations, entreprises, et autres acteurs locaux, et ce notamment via :

  • Le soutien du mandat des élus de l’opposition "Agir pour Brioude" à la Mairie et à la communauté de communes
  • De la communication sur les actions menées par les membres de l’association
  • Une réflexion stratégique sur les moyens de faire gagner la gauche et ses idées, et ce à tout type d’élections
  • La réalisation, dans la mesure du possible, d’un ou plusieurs projet(s) phare(s) figurant dans le programme municipal de la liste "Agir pour Brioude’"

ARTICLE 3 - ACTIONS EN JUSTICE

L’Association évitera autant que possible, les actions en justice. Toutefois, en cas de nécessité, si tous les autres moyens sont épuisés, le droit d’ester en justice est accordé au Conseil d’Administration, élu par l’Assemblée Générale, représenté par son/sa Président(e).

ARTICLE 4 - SIÈGE SOCIAL

Le siège social est fixé au 6, place Eugène Gilbert 43100 Brioude. Il pourra être déplacé sur décision de l’Assemblée Générale.

Article 5 - DUREE

La durée de l’association est illimitée.

ARTICLE 6 - COMPOSITION

À suivre



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